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Chasse
Mise à jour le 03/03/2017
A lire dans cette rubrique
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Arrêté Préfectoral DDTM-SEFSR-2017062-0001- Classement du pigeon ramier nuisible
Arrêté Préfectoral DDTM-SEFSR-2017062-0001- Classement du pigeon ramier nuisible jusqu'au 30 juin 2017.
Synthèse de la consultation publique qui s'est déroulée du 31 janvier au 21 février 2017.
Motifs de la décision. -
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2016-2022
Le SDGC 2016-2022 a été approuvé, sont disponibles ci-dessous: la synthèse des observations, les motifs de la décision-l' Arrêté Préfectoral d'approbation et les pièces constitutives du SDGC.
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Projet - Animaux nuisibles du 01-07-2016 au 30-06-2017 dans le département des Pyrénées-Orientales
Projet d'Arrête Préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 pris pour l'application du III de l'article R.427-6 du code de l'environnement.
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Arrêté Préfectoral- Plans de Chasse - 2016/2017-synthése observations public - motifs de la décision
L'arrêté fixe les plans de chasse pour les espèces Cerf, Chevreuil, Daims, Isard et Mouflon pour la saison cynégétique 2016/2017.
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Arrêté Prefectoral-Ouverture-Clôture -Chasse - 2016/2017-observations du public et motifs décision
L'arrêté fixe pour la saison cynégétique 2016/2017, les périodes, modalités, modes et moyens de chasse dans le département des Pyrénées-Orientales.
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La corneille noire
Modification de la liste des espèces classées "nuisibles" dans le département des Pyrénées-Orientales
informations complémentaires
Liens utiles
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Ministère de la Cohésion des Territoires