Recueil spécial 03 octobre 2005
Mis à jour le 28/03/2012
NUMÉRO SPÉCIAL 3 OCTOBRE 2005
SECRETARIAT GENERAL
- Arrêté n° 3473/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale (page 001)
- Arrêté n° 3474/05 du 3 octobre 2005 portant délégation de signature à M. Robert CLARIMON, Inspecteur d'Académie, Directeur des Services départementaux de l'Education nationale – ordonnateur secondaire délégué (page 003)
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
- Arrêté n° 3422/2005 du 28 septembre 2005 portant composition du conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage du département des Pyrénées-Orientales (page 007)
- Arrêté décision n° 126/2005 du 28 septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "LADY MARINA" (page 010)
- Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin (page 014)
- Arrêté du 12 juillet 2005 portant maintien de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin (page 015)
Documents listés dans l’article
- Télécharger SOMMAIRE PDF - 0,06 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Bureau de la Coordination PDF - 0,38 Mb - 28/03/2012
- Télécharger Bureau de l'Environnement PDF - 0,23 Mb - 28/03/2012
- Télécharger PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE PDF - 0,26 Mb - 28/03/2012
- Télécharger MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PDF - 0,11 Mb - 28/03/2012